Sustainable Banking
Depuis 2009, l’équipe Sustainable Banking accompagne nos clients dans leurs projets à vocation sociale ou environnementale, en lien notamment avec quatre des domaines d’excellence retenus par le groupe Crédit Agricole : l’agriculture et l’agro-alimentaire, le logement, la santé et le vieillissement de la population et l’économie de l’énergie et de l’environnement.
Les obligations vertes, sociales et durables
Une obligation verte, sociale ou durable (green, social and sustainability bond) offre les mêmes caractéristiques qu'une obligation standard tout en s’assurant que les fonds levés sont destinés exclusivement au financement de projets ou actifs à vocation environnementale et/ou sociale, l’investisseur bénéficie ainsi d’une mesure des impacts environnementaux et/ou sociaux de son investissement.
L’équipe Sustainable Banking a joué un rôle moteur dans la création et le développement de ce marché et continue à promouvoir ses principales innovations. Elle a notamment fait partie du consortium de banques à l’initiative des Green Bond Principles, principes applicables aux obligation vertes, sociales ou durables et qui promeuvent la transparence et l’intégrité du marché. La Banque est membre du Comité exécutif des Green Bond Principles et représentée à son Comité de pilotage.
Crédit Agricole CIB est depuis 2012 l’un des leaders mondiaux de la structuration et du placement des obligations vertes, sociales et durables. La Banque a participé à des opérations majeures pour des émetteurs tels que l’IFC (institution d’aide au développement de la Banque Mondiale), l’Asian Development Bank, ICBC (Industrial and Commercial Bank of China), Korea Development Bank, UNEDIC, l’Agence France Trésor, la région Ile-de-France, SNCF Réseau, EDF ou encore ENGIE. Elle a également agi comme conseil exclusif de la République Fédérale d’Allemagne pour le lancement de son programme de Green Bonds en août 2020.
La Banque est également précurseur des transactions promouvant l’égalité femmes-hommes, dites Gender Bonds. Elle a notamment arrangé deux Gender Bonds avec la Banque Asiatique de Développement et QBE Insurance Group en 2018.
Les Green Notes
L’équipe Sustainable Banking a également participé à la mise en place du programme d’émission de Green Notes de Crédit Agricole CIB en 2013, afin de financer des projets contribuant à la lutte contre le changement climatique et à la transition vers une économie décarbonnée.
Elle a ainsi élaboré une méthodologie rigoureuse de sélection d’actifs labélisés « verts » décrite dans le Green Bond Framework qui a reçu une seconde opinion positive de Vigeo Eiris en 2019 lors de sa dernière mise à jour.
Les Green Notes de Crédit Agricole CIB sont présentés selon quatre axes de structuration définis par les Green Bond Principles :
- Utilisation des fonds : les fonds levés par via l’émission de Green Notes contribuent au refinancement du portefeuille de prêts verts de Crédit Agricole CIB composé de prêts aux entreprises et projets démontrant une très bonne performance environnementale et sociale et appartenant à un secteur clef de la transition vers une économie plus respectueuse de l’environnement.
- Processus d’évaluation et de sélection des projets : les projets et entreprises sont sélectionnés selon une méthodologie rigoureuse. Chaque contrepartie du portefeuille de Crédit Agricole CIB se voit attribuer une note environnementale, sociale et de gouvernance (ESG) en fonction de sa performance relative au sein de son secteur d’activité. Ces notations sont établies, par exemple, grâce à des notations ESG fournies par un prestataire externe indépendant. Les entreprises éligibles au portefeuille vert doivent : prendre part à un secteur clé pour la transition vers une économie plus respectueuse de l’environnement ou la lutte contre le changement climatique, et faire figure de modèle en termes de performance dans leur domaine.
- Suivi de l’utilisation des fonds : l’identification des prêts composant le portefeuille vert et le suivi de leurs montants sont intégrés au sein du système informatique de gestion des prêts de Crédit Agricole CIB et supervisés par une équipe dédiée en interne. Cette équipe s’assure de l’adéquation permanente du montant des fonds levés par les Green Notes de Crédit Agricole CIB et du montant du portefeuille vert.
- Reporting : Crédit Agricole CIB publie de manière semestrielle un rapport sur l’utilisation des fonds. Compte tenu des obligations de confidentialité vis-à-vis de ses clients, le reporting se fait sur une base d’exemples anonymes de projets et entreprises financés mettant en avant les meilleures pratiques environnementales des entreprises et projets financés. Les auditeurs de Crédit Agricole CIB vérifient que la procédure mise en place par la Banque est respectée et est conforme à la méthodologie établie sur une base annuelle.
Les prêts verts et durables
Les prêts verts et durables (Green and Sustainability-Linked Loans) offrent une solution efficace et concrète s’inscrivant dans la stratégie de développement durable de l'emprunteur à travers le financement d'activités vertes et durables ainsi qu’à travers des engagements environnementaux, sociaux et de gouvernance (ESG) :
- Les prêts verts sont des prêts standard dont le produit est destiné au financement d'investissements verts. Ils sont structurés conformément aux Green Loan Principles et au Green Bond Framework de Crédit Agricole S.A., et contribuent au pool d'actifs verts de la Banque, qui est refinancé sur le marché des obligations vertes.
- Les prêts liés au développement durable sont utilisés pour les besoins généraux de financement de l’emprunteur et se distinguent par une indexation de leur marge sur la performance ESG de l’entreprise. Ils sont encadrés par les Sustainability-Linked Loan Principles.
Ces prêts font l’objet d’un suivi spécifique dans les systèmes internes de la Banque sous le contrôle des équipes de Sustainable Banking. Ils bénéficient d’un coût de liquidité interne favorable pour contribuer à l’augmentation de la part des prêts à vocation environnementale dans le bilan de la Banque.
Les obligations liées au développement durable
Contrairement aux obligations vertes, sociales et durables, dont le produit est utilisé pour financer des projets à visée écologique, sociale ou de développement durable spécifiques, les Sustainability-Linked Bonds (obligations liées au développement durable) sont liées à la stratégie de développement durable globale d’un émetteur. En règle générale, cela se traduit par une structure dans laquelle le coupon de l'obligation peut varier selon que l'émetteur atteint ou non les objectifs de performance prédéfinis en matière de durabilité.
La société énergétique italienne Enel avait ouvert la voie en septembre 2019 en émettant le tout premier Sustainability-Linked Bond pour lequel Crédit Agricole CIB était intervenu en tant que co-teneur de livres.
Peu après, le Comité exécutif des Green Bond Principles a formé un groupe de travail, coordonné conjointement par l’équipe Sustainable Banking, chargé de proposer des orientations de marché s’inscrivant dans cette approche innovante et a ainsi publié début juin les Sustainability-Linked Bonds Principles (principes applicables aux obligations liées au développement durable) en juin 2020.
Programmes de papiers commerciaux adossés à des actifs (ABCP) verts
Crédit Agricole CIB a développé un programme d’actifs ABCP verts s'appuyant sur le Green Bond Framework du Groupe Crédit Agricole (disponible ci-dessous).
Une annexe consacrée au programme d’ABCP verts a été ajoutée au Green Bond Framework, pour clarifier l'application de ce cadre et des quatre piliers des Green Bond Principles.
L’impact Investment
L’équipe Sustainable Banking travaille depuis son origine sur des projets d’investissement visant à la fois une rentabilité financière et un objectif social ou environnemental. Cet objectif peut être la réduction de la pauvreté, la création d’emplois dans les zones défavorisées, la minimisation de l’empreinte carbone.
Par exemple, l’équipe Sustainable Banking a notamment structuré le fonds Livelihoods*, fonds de compensation carbone au service des communautés rurales, et conseillé Lafarge sur un projet de micro-finance dédiée au logement. Crédit Agricole CIB a également structuré la titrisation de EDF / ZECI en Côte d’Ivoire visant à démocratiser l’accès à l’énergie décentralisée en Afrique.
*Livelihoods : Ce fonds d'investissement vise à améliorer les conditions de vie des populations rurales des pays pauvres grâce à la finance carbone. A titre d'exemple, un des projets du fonds consistera à financer la plantation d'arbres par des communautés rurales africaines et le développement de pratiques d'agroforesterie. Cette plantation permet à la fois de développer les revenus vivriers des populations mais aussi de stocker du carbone. Les investisseurs sont rémunérés par ces crédits carbone. La première signature sera conclue avec Danone, Crédit Agricole S.A., Schneider Electric et CDC Climat. Notre équipe accompagne ce projet depuis le départ. Nous discutons avec beaucoup d'entreprises et d'institutionnels envisageant de rejoindre ce fonds.
