L’AP-HP met en place un cadre d’émissions obligataires sociales et lance ses premières obligations sociales

L’Assistance Publique - Hôpitaux de Paris (AP-HP) est le premier établissement de santé européen à concevoir un cadre de financement dédié aux obligations sociales.

soins de santéCrédit Agricole CIB a accompagné l’AP-HP en tant qu’unique structureur de son document-cadre d’émissions obligataires sociales, dont l’objectif est de rendre compte de l’utilisation des fonds levés pour assurer sa mission de renforcer le service de santé, d’y intégrer des innovations de pointe et d’offrir le meilleur service de soins à toute personne dans le besoin. 
 
Etabli dans le respect des Social Bond Principles de l’ICMA (International Capital Market Association), ce document-cadre vise le financement d’investissements autour de 3 missions sociales et de santé principales : l’accès aux meilleurs soins pour les patients, la recherche ainsi que l’enseignement et la formation.

En application des meilleurs standards, le document cadre a fait l’objet d’une vérification externe par Vigeo Eiris, qui confirme que ce projet est conforme à l’ensemble des Social Bond Principles (2020) et cohérent avec les priorités stratégiques de l’AP-HP.

 

Le processus d’identification et de gestion des risques environnementaux et sociaux se place, quant à lui, au plus haut niveau d’assurance sur l’échelle d’évaluation de l’agence extra-financière.

Le 3 mars 2021, l’AP-HP a lancé avec succès ses deux premières obligations sociales suivant le cadre d’émissions sociales établi, pour un montant de EUR 75 millions à 19 ans et EUR 50 millions à 20 ans. Crédit Agricole CIB est intervenu en qualité de seul chef de file dans le cadre du placement de ces obligations sociales sous format placement privé.
 
Cette démarche est une première pour un groupe hospitalier en Europe. Elle permettra de financer des projets emblématiques tels que le Pôle Femme-Enfant de Bobigny, le Nouveau Sainte-Périne (Paris) dédié à la gériatrie, le Nouvel Hôtel-Dieu qui offrira une prise en charge pluridisciplinaire et innovante des publics les plus précaires, les robots chirurgicaux permettant des interventions moins invasives pour les patients.

Dans le cadre de la transformation de l’offre de soins francilienne, l’AP-HP s’engage dans la mise en œuvre des Objectifs de Développement Durable (ODD) des Nations-Unies, en contribuant notamment à l’atteinte des objectifs suivants :

  • #3. Bonne santé et bien-être
  • #4. Education de qualité
  • #10. Inégalités réduites
     

Isabelle de Murat

"Il était décisif que Crédit Agricole CIB, leader mondial du Sustainable Banking, soit à l’origine de la structuration du framework social de l’AP-HP, pure player social, et premier groupe hospitalier public connu, à ouvrir la voie vers des émissions uniquement sociales."

Isabelle de Murat, Senior Banker

 

 

Acssana Mendes
"Les hôpitaux publics jouent un rôle vital dans l’offre de soins de santé accessibles à tous, y compris les plus vulnérables. En se dotant d’un outil dédié au financement de projets d’investissement au cœur de ses missions, le Groupe AP-HP contribue significativement au développement du marché des Social Bonds et ouvre la voie à ses pairs. Cette transaction inaugurale en est une illustration d’autant plus emblématique dans le contexte de crise sanitaire actuel."

Acssana Mendes, Associate Sustainable Banking

 

Elise Sik
"L’AP-HP a franchi une étape historique de son financement au travers de la mise en place de son framework d’obligations sociales. Au-delà d’apporter un surcroît de transparence financière, l’AP-HP, émetteur social par nature, démontre son engagement à améliorer sans cesse la réalisation de ses missions de santé et à rendre compte de son impact social. La finance au service d’un monde commun !"

Elise Sik, Executive Director, SSA DCM Origination